Manuel Gros

De: Manuel Gros
inspecteur principal des finances publiques, adjoint à la cheffe de section, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000054983515(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 202615/10/2026
De: Gros (Manuel, Jacques, Michel)
professeur des universités ; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Gros (Manuel)
Artois
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000365421(source JORF)
nomination
28 Avril 199428/04/1994